Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARDCORE SESSION HS HS GIRL AUTHENTIC WEAR
MR BOUCHA Belkacem

Numéro de dépôt :
3004888
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010
HARDCORE SESSION HS HS GIRL AUTHENTIC WEAR de BOUCHA Belkacem

Présentation de la marque HARDCORE SESSION HS HS GIRL AUTHENTIC WEAR

Déposée le 2 février 2000 par monsieur BOUCHA Belkacem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARDCORE SESSION HS HS GIRL AUTHENTIC WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est monsieur BOUCHA Belkacem domicilié(e) 152 Rue DAMREMONT, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BOUCHA Belkacem - France.

La marque HARDCORE SESSION HS HS GIRL AUTHENTIC WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARDCORE SESSION HS HS GIRL AUTHENTIC WEAR est expirée depuis le 2 février 2010.

BOUCHA Belkacem a également déposé les autres marques suivantes : HCS HCS PARIS H.C.S. H.C.S. PARIS HCSPARIS H.C.S.PARIS , HARDCORE S N AUTHENTIC WEAR HSN , HARDCORE SESSION , H.C.S. PARIS


MR BOUCHA Belkacem - 152 Rue DAMREMONT, 75018 PARIS - France


MR BOUCHA Belkacem - France


Inscription le 14 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°318027 - Publication au BOPI 2001-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillements) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.